Documents légaux
Mentions légales
Éditeur, hébergeurs et informations légales du site serma.app et de la plateforme SERMA.
Dernière mise à jour : 8 octobre 2026
01Éditeur du site et de la plateforme
Le site serma.app et la plateforme SERMA (Service de Management Académique) sont édités par :
- Raison sociale
- KMY SERVICES
- Forme juridique
- SARL
- Capital social
- 10.000 MAD
- Siège social
- RUE EL MANSOUR ABI AMER Q. DRISSIA 3EM ETG N 6 TANGER MAROC
- Registre du commerce
- 180375
- ICE
- 004016813000003
- Identifiant fiscal (IF)
- 73396075
- N° de TVA
- NON APPLICABLE
- SIRET / TVA intracommunautaire
- NON APPLICABLE
- Directeur de la publication
- Maazou Amadou Abdoulaziz
- contact@serma.app
- Téléphone / WhatsApp
- +212 646 534 846
02Hébergement
Le site et la plateforme sont hébergés par les prestataires suivants :
Vercel Inc.
Hébergement du site web et de l’interface
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
vercel.comRailway Corp.
Hébergement de l’API et de la base de données
San Francisco, CA, USA
railway.comCloudflare, Inc.
Gestion du nom de domaine (DNS)
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA
www.cloudflare.com
Les e-mails transactionnels (invitations, réinitialisation de mot de passe, notifications) sont envoyés par l’intermédiaire du prestataire : Brevo.
03Propriété intellectuelle
La marque SERMA, ses logos, la structure du site, les textes, graphismes, interfaces et le logiciel sont la propriété exclusive de KMY SERVICES ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf usage strictement personnel ou exception prévue par la loi.
Les contenus déposés par les établissements clients (logos, documents, données) restent leur propriété.
04Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n’utilise que des cookies strictement nécessaires : voir la politique cookies.
Conformément à la loi n° 09-08, les traitements mis en œuvre par l’éditeur ont fait l’objet d’une déclaration ou d’une demande d’autorisation auprès de la CNDP sous le numéro : ---.
05Responsabilité et liens
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site public, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les informations commerciales (offres, prix) sont indicatives ; seules font foi les conditions acceptées lors de la souscription.
Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d’information ; l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.